Home

aujourdhui Ruisseau Recoller dons et legs collectivités territoriales tailler la tragédie inversement

Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires  de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes

Dons et legs - LPO Occitanie délégation territoriale Hérault
Dons et legs - LPO Occitanie délégation territoriale Hérault

Legs : quand des communes reçoivent un cadeau inattendu
Legs : quand des communes reçoivent un cadeau inattendu

Les dons et legs de documents d'archives (FranceArchives)
Les dons et legs de documents d'archives (FranceArchives)

Acceptation Des Dons Et Legs Par Les Collectivités | PDF | Communes de  France | Gouvernement
Acceptation Des Dons Et Legs Par Les Collectivités | PDF | Communes de France | Gouvernement

Untitled
Untitled

Le ratio d'autonomie financière des collectivités s'améliore
Le ratio d'autonomie financière des collectivités s'améliore

Mise en page 1
Mise en page 1

Projet de loi de finances pour 2018 : Relations avec les collectivités  territoriales - Sénat
Projet de loi de finances pour 2018 : Relations avec les collectivités territoriales - Sénat

Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les  collectivités » – Marie Knittel
Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les collectivités » – Marie Knittel

Conseils aux collectivités locales : Don ou legs, les règles à connaitre -  Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Conseils aux collectivités locales : Don ou legs, les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes

Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de  France
Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France

9 D-1-03 n° 18 du 29 janvier 2003
9 D-1-03 n° 18 du 29 janvier 2003

Code général des collectivités territoriales 2019 annoté et commenté en  ligne / coordonné par Morgane Guillou - Centre de ressources et  d'ingénierie documentaires de l'INSP
Code général des collectivités territoriales 2019 annoté et commenté en ligne / coordonné par Morgane Guillou - Centre de ressources et d'ingénierie documentaires de l'INSP

Les ressources financières de l'association - Associations Mode d'Emploi
Les ressources financières de l'association - Associations Mode d'Emploi

Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une  réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - FranceTransactions.com,  guide de l'épargne
Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - FranceTransactions.com, guide de l'épargne

Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en  nature
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature

L'acceptation de dons et legs | Outils de l'aménagement
L'acceptation de dons et legs | Outils de l'aménagement

Collectivités territoriales : un rôle à jouer dans la transition écologique  et la justice sociale !
Collectivités territoriales : un rôle à jouer dans la transition écologique et la justice sociale !

La France et Monaco s'accordent pour défiscaliser les dons et legs - L'Agefi
La France et Monaco s'accordent pour défiscaliser les dons et legs - L'Agefi

CODE général des collectivités territoriales | La base Lextenso
CODE général des collectivités territoriales | La base Lextenso

Le Guide des dons legs et donations » La Fondation Etienne et Maria RAZE
Le Guide des dons legs et donations » La Fondation Etienne et Maria RAZE

Dons et legs
Dons et legs

Les dons et legs d'œuvres d'art au profit des institutions muséales –  Droit, patrimoine et culture
Les dons et legs d'œuvres d'art au profit des institutions muséales – Droit, patrimoine et culture

Les charges liées aux donations et legs aux collectivités territoriales.  Par Pierrick Salen, Avocat et Manon Gheorghe, Juriste.
Les charges liées aux donations et legs aux collectivités territoriales. Par Pierrick Salen, Avocat et Manon Gheorghe, Juriste.